Logo de la République française (1999)
  • 🇬🇧
organization
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
representation type
vector
distribution format
File
66 datasets found.

Zones d'emprise de mesures définies autour des foyers de sharka (Plum Pox virus) - Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'agent causal de la maladie de la sharka des végétaux du genre Prunus est le Plum Pox virus.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Eléments linéaires engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2013 - Rhône-Alpes

Land use
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2013 et le groupe de cultures dominant - Rhône-Alpes

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu biodiversité du PDRR 2014-2020 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu biodiversité du programme de développement rural régional du FEADER 2014-2020.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et le groupe de cultures dominant - Drôme

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu qualité de l'eau du PDRR 2014-2020 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu qualité de l'eau du programme de développement rural régional du FEADER 2014-2020.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Massif au titre de la loi dite «loi montagne» sur Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Massif au titre de la loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne. Article 5 de la loi : en métropole, chaque zone de montagne et les zones qui lui sont immédiatement contiguës et forment avec elle une même entité géographique, économique et sociale constituent un massif.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin - Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme « aire géographique » une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilisée pour décrire un produit agricole ou une denrée alimentaire, originaire de cette région, de ce lieu spécifique ou de ce pays, dont la qualité ou la réputation spécifique ou d'autres caractéristiques spécifiques sont attribuables à l'origine…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et le groupe de cultures dominant - Ardèche

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments ponctuels engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes

Land use
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments ponctuels engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Lieux de dépôts de cadavres destinés à l'équarrissage - Rhône-Alpes

Production and industrial facilities
Dépôts intermédiaires de cadavres d'animaux de rente. Ces dépôts ont collectés par les établissements d'équarrissage ou permettent d'alimenter la faune sauvage (placette pour les vautours).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zones délimitées autour des foyers de sharka, 2011 - Rhône-Alpes

L'agent causal de la maladie de la sharka des végétaux du genre Purunus est le Plum Pox virus. Il fait partie des organismes nuisibles réglementés des végétaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Drôme

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale de conversion à l'agriculture biologique, 2007 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2014 et le groupe de cultures dominant - Rhône-Alpes

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Industries de la seconde transformation du bois - Rhône-Alpes

Production and industrial facilities
Localisation des industries de la seconde transformation du bois (implantation principale et établissements rattachés).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Territoire Leader 4 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre des groupes d'action locale (GAL) mis en place dans le cadre du programme européen Leader (2007-2013) Leader constitue l'axe 4 de mise en oeuvre du Règlement de développement rural (RÈGLEMENT (CE) no 1698/2005 DU CONSEIL du 20 septembre 2005. C'est un programme européen destiné aux zones rurales qui permet en France de soutenir des territoires porteurs d'une stratégie de développement organisée autour d'un thème…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Rhône

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago
< Previous page
1 / 4
Next page >

published on data.gouv.fr

yes
× 49
no
× 17

open data

yes
× 65
no
× 1

organization

Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 9
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 1
Office national des forêts (ONF)
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Legal