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Licence Ouverte 2.0
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DDT Marne
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yes
16 datasets found.

Friches et dents creuses - recensement 2018 - dans le département de la Marne

Land use
Descriptif…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention du risque naturel mouvement de terrain de la côte d'Île de France dans le secteur de la vallée de la Marne (département de la Marne)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan des Surfaces Submersibles d’Epernay – périmètre du Plan des Surfaces Submersibles

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient le périmètre du Plan des Surfaces Submersibles du secteur d’Épernay qui correspond au périmètre réglementé par le PSS approuvé. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux, la précision de cette cartographie ne peut être supérieure à celle des aléas. En conséquence, l'échelle d'utilisation du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Friches et dents creuses - recensement 2017 - dans le département de la Marne

Land use
Descriptif…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Friches et dents creuses dans le département de la Marne

Land use
La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces urbains marnais. Ce recensement concerne les emprises foncières correspondant d'une part à des friches connues ou probables de tout type (industrielles, ferroviaires, militaires....) et d'autre part à des espaces non bâtis entourés de parcelles bâties (au moins 2) qualifiés de dents…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Friches et dents creuses - recensement 2016 - dans le département de la Marne

Land use
Descriptif…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Etablissements recevant du public dans le département de la Marne

Utility and governmental services
Donnée recensant les caractéristiques principales des ERP de la Marne (catégorie, type, etc.) et notamment s'ils ont reçu les autorisations nécessaires au titre de la réglementation concernant la sécurité incendie et l'accessibilité.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Huttes de chasse du département de la Marne

Ces données référencent l'ensemble des huttes de chasse de la Marne ayant une existence légale. Elles permettent de localiser géographiquement les installations, en apportant pour chacune d'entre elles des informations au sujet du propriétaire du droit de chasse, du propriétaire du fond d'implantation de la hutte, ainsi que sur l'orientation d'usage de l'installation. Elles ont été construites en s'appuyant sur les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas glissement de terrain existant dans ce jeu de données géographiques est liée à l'aide de son code…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas glissement de terrain existant dans ce jeu de données géographiques est liée à l'aide de son code…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Route autorisée pour le transport de bois rond dans la Marne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le décret 2009-780 du 23 juin 2009 permet aux préfets de département de fixer par arrêté des itinéraires sur lesquels est autorisé le transport de bois ronds par des véhicules de plus de 4 essieux et dont le poids total roulant ne peut excéder 57 tonnes. Ces tonnages sont en fonction du nombre d'essieux du véhicule. Échelle d'utilisation 1/500000
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Friches et dents creuses - recensement 2014 - dans le département de la Marne

Land use
Descriptif…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Friches et dents creuses - recensement 2015 - dans le département de la Marne

Land use
Descriptif…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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