Légende associée au plan historique de la ville de Rochefort datant de 1780-1785.

Plan de Claude Masse datant de 1704 à l'échelle de l'estuaire de la Charente. Ce plan correspond à la partie nord.

Légende associée au plan historique de la ville de Rochefort datant de 1775.

This grid is compatible with Inspire compliant grids as defined in the document "D2.8.I.2 INSPIRE Specification on Geographical Grid Systems – Guidelines".

Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de la Loire depuis 2017.Avec le Pacte régional pour la ruralité adopté le 23 juin 2016, la Région s’est engagée dans un combat pour l’équité territoriale. A cet effet, elle s’est dotée d’une nouvelle politique territoriale avec la création du Contrat Territoires-Région (CTR) 2020 pour les Communautés de communes et…

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019

Moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles de concentrations en dioxyde de soufre (SO2) dans l'air ambiant, issues du réseau permanent de mesures en région Pays de la Loire.La mesure de la qualité de l’air ambiant est réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA), dans le respect des exigences réglementaires en vigueur. Ces prescriptions…

Linéaire du réseau routier relevant de la compétence du Département de la Haute-Loire. La table attributaire fait référence à des informations en abscisses curvilignes (PR+ABS). Explication des champs: AXE fait référence au nom de la route, ce champ est codé sur 7 caractères les 2 premiers correspondent au numero du département, ensuite le D pour " routes départementales" et les 4 derniers caractères correspondent au numéro de la…

Attention : I8 est regroupé avec I7 selon la nouvelle normalisation CNIG 2018 des SUP de mars 2019 et l’article A126,1 du code de l’Urbanisme

Exploité par RATP Dev (sous la marque CTRL), dans le cadre d'une délégation de service public, le réseau de transport collectif de Lorient Agglomération compte 31 lignes de bus et bateaux.

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de commune - (95652)

La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4). Le bon état écologique des oiseaux marins est atteint lorsque la diversité biologique de cette composante écosystémique est conservée. Pour cela, l’aire de répartition des espèces doit être conforme aux conditions physiographiques…

Cette couche a été créée dans le cadre de l’évaluation 2018 du BEE DCSMM pour le Descripteur 6. Elle est la fusion des différentes couches des indicateurs relatifs au critère D6C1 pour la SRM considérée. Les activités considérées comme sources de pertes physiques potentielles sont : les aménagements côtiers, l'extraction de granulats marins, les dragages et les immersions de matériaux de dragage.

Le critère de définition du bon état écologique pour le descripteur D1 – Habitats pélagiques est le critère D1C6 : « les caractéristiques du type d'habitat, notamment sa structure biotique et abiotique et ses fonctions, ne subissent pas d'effets néfastes dus à des pressions anthropiques ». Un des indicateurs retenus, développés pour les communautés phyto- et zooplanctoniques, est l’indicateur PH1, basé sur la dynamique comparée de…

Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de définition du bon état écologique pour le descripteur 11 relatif à la pression du bruit généré par les activités anthropiques dans le cadre de la DCSMM (D11C1). Le bon état écologique pour l'énergie sonore est atteint lorsque les risques de dérangement acoustique, de surmortalité par exposition sonore et de réduction des distances de…

Volet de réseau national REMI (Réseau de Contrôle Microbiologique), anciennement REMIC jusqu'en avril 2011. Ces données concernent la surveillance microbiologique régulière des zones de production conchylicoles afin de vérifier que le niveau de contamination, sur la base du dénombrement des Escherichia coli, reste conforme au classement (A, B et C) défini dans les arrêtés préfectoraux.

La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4). Le bon état écologique des oiseaux marins est atteint lorsque la diversité biologique de cette composante écosystémique est conservée. Pour cela, l’aire de répartition des espèces doit être conforme aux conditions physiographiques…

Le risque que l’étendue spatiale d’un habitat benthique soit modifié par une condition hydrographique constitue l’un des critères de définition de l’impact d’une modification permanente des conditions hydrographiques sur les écosystèmes marins dans le cadre de la DCSMM (D7C2). Le bon état écologique de ce descripteur est atteint lorsqu'une modification permanente des conditions hydrographiques ne nuit pas aux écosystèmes marins. L’évaluation…

La concentration en chlorophylle-a (µg.l-1) dans la colonne d'eau constitue l'un des critères de définition de l'eutrophisation dans le cadre de la DCSMM (D5C2). L'indice retenu pour évaluer l'atteinte du bon état écologique pour ce critère est le Percentile 90 de la chlorophylle-a, calculé par unité géographique d'évaluation et pour la période comprise dans le cycle DCSMM (2010-2016). Les unités géographiques d'…

Evaluation du milieu par les microplastiques (300µm-5 mm) et mésoplastiques (5-20mm) à travers l'étude des quantités, de leur poids et de leur distribution spatiale en surface, de 2011 à 2016. Le programme de surveillance du descripteur D10C2 (indicateur microplastiques en surface) DCSMM a été mis en place en 2015. Les données collectées avant cette date, se basent sur les mêmes techniques approuvées et éprouvées. Depuis 2015, les…