Recensement des établissement recevant du public (ERP) sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix (CPA).

Géolocalisation par un ponctuel, des parcelles des habitants se plaignant de nuisance sonore.

Les données fournies permettent d'avoir un plan d'implantation des réseaux et des ouvrages principaux de la Société du Canal de Provence et d’Aménagement de la Région Provençale. Attention : la SCP se réserve le droit d'autoriser ou non l'accès à cette base. Contacter Mme Céline Le Floch (mailto:celine.lefloch@canal-de-provence.com) ou Mme Christelle GRIES (mailto:christelle.griesgosalbes@canal-de-provence.com) pour obtenir le…

Représentation ponctuelle de la localisation des adresses postales créées par les communes du territoire.

Le zonage du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Saint-Martin-de-Crau définit les zones règlementaires où les contraintes d'urbanisme sont homogènes. Chaque type de zone correspond à un chapitre du règlement où sont précisés les types d'occupation et d'utilisation du sol.

Contraintes linéaires digitalisées des documents papiers réglementaires d'urbanisme

Localisation des voies piétonnes sur le territoire. Une voie piétonne est une voie généralement dépourvu de trottoir, réservée en priorité aux piétons, la circulation des véhicules est restreinte par l'installation de potelets ou de bornes amovibles aux différents points d'accès de la rue.

Contraintes linéaires digitalisées des documents papiers réglementaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) ou Plans d'Occupation des Sols (POS).

Les équipements municipaux de la Ville d'Avignon sont les infrastructures appartenant à cette dernière.On y trouve les mairies, piscines, gymnases, écoles ... Ces données sont matérialisées par un point.

Pôle d'échange pilotés et réalisés par la Direction des Infrastructures de Transport de la Communauté du Pays d'Aix afin de favoriser les Transports en commun

Liste des sites des journées européennes du patrimoine des 19 et 20 septembre 2015 à Avignon.

Suivi qualité du tri des ordures ménagères des habitants en bacs de regroupement et individuels.

Zonages du Plan d'Occupation des Sols de la commune des Saintes-Maries de la Mer

Nom des voiries.

Géotraitement du cadastre sur l'identifiant propriétaire et le libellé de propriété pour ressortir les propriétaires fonciers acteurs publics du territoire

Géotraitement du cadastre sur l'identifiant propriétaire et le libellé de propriété pour ressortir les propriétaires fonciers acteurs publics du territoire

Recensement des bâtiments où se trouve les locaux des communes de la Communauté du Pays d'Aix (CPA)

Géotraitement du cadastre sur l'identifiant propriétaire et le libellé de propriété pour ressortir les propriétaires fonciers acteurs publics du territoire

Les PLO du réseau routier départemental sont des points de repères matérialisés sur le terrain (borne) connus en coordonnées géographiques et curvilignes sur une route. Composante essentielle du référentiel de localisation sur Route Départementale il permet de localiser des "objets" sur une route sous la forme "Route + PLO + distance" (on parle aussi de PR: point de repère, PK: point kilométrique, PB: point baionette).

Localisation des points d'eau incendie (poteau, bouche, citerne…) du département du Var.