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2831 datasets found.

Communes loi littoral de Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La prise de conscience de l'importance économique du littoral et des multiples convoitises dont il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée d'arbitrer entre les multiples utilisations du littoral. C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3 janvier 1986 la loi littoral.S'appliquant aux côtes métropolitaines et d'outre-mer, aux étangs salés et aux plans…
License: not specifiedLast update: a year ago

Synthèse communale des phénomènes d'avalanches connus

Natural risk zones
Cette synthèse fait état des communes où un phénomène d'avalanches a été observé.
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes

Cadastral parcels
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un projet de développement durable, et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. La donnée fournie précise l'état et le périmètre des PLUi en projet dont au moins une commune est en région Auvergne-Rhône-Alpes. Mise-à-jour : janvier 2021
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère

Protected sites
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou un objet mobilier recevant un statut juridique particulier destiné à le protéger, du fait de son intérêt historique, artistique, architectural mais aussi technique ou scientifique. Le statut de « monument historique » est une reconnaissance par la Nation de la valeur patrimoniale d'un bien. Cette protection implique une…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Tache urbaine de 2019 - Isère

Land cover
Enveloppes des bâtiments agrégés issues du cadastre DGFiP distants de 100m les uns des autres
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Zones humides du département du Puy-de-Dôme

Habitats and biotopes
Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones de répartition des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

Hydrography
Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pour effet d'abaisser les seuils d'autorisation et de déclaration pour les prélèvements dans les zones ainsi classées.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Zones humides du département du Cantal

Habitats and biotopes
Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Les routes Départementales de la Haute Savoie : Les points de repère ou PR

Transport networks
Les routes Départementales de la Haute Savoie : Les points de repère ou PR - La représentation ponctuelle des dispositifs PR du réseau routier départemental de Haute-Savoie lesquels sont matérialisés physiquement sur le terrain et permettent la localisation en PR+Abscisse de toutes les données routières. Validité au 31/12/2018 et mise à jour annuelle.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Zones d'Actions Renforcées Nitrate - ZAR - Auvergne-Rhône-Alpes

Hydrography
(Arrêté n° 2018-248 établissant le programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Auvergne-Rhône-Alpes du 19 juillet 2018 )
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Les établissements finess de Rhône-Alpes et Auvergne

Rapprochement de la localisation des Établissements issus de Finess et de la nomenclature Finess fournie par la DREES (ministère de la santé).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Etablissements Recevant du Public de type transport de Auvergne-Rhône-Alpes

Utility and governmental services
Dans le cadre de leur activité de prévention, les Services Départementaux d'Incendie et de Secours (SDIS) produisent des données relatives aux Etablissements Recevant du Public (ERP).
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Sorties du réseau routier de type « autoroute » dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon

Transport networks
Cette couche regroupe toutes les sorties avec leurs numéros sur le réseau routier de type autoroute géré par : les concessionnaires d’autoroute, l’État, la Métropole de Lyon et Openly (gestionnaire du BPNL)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage des PLU (Savoie)

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Les territoires à énergie positive pour la croissance verte TEPCV en Auvergne-Rhône-Alpes

Administrative units
Un Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs. Elle propose un programme global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Les routes départementales de Haute-Savoie : les giratoires

Transport networks
La représentation ponctuelle des carrefours giratoires du réseau routier départemental de Haute-Savoie avec indication de leurs caractéristiques géométriques. Validité au 31/12/2018 et mise à jour annuelle.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Les routes départementales de Haute-Savoie : les statuts spéciaux

Transport networks
La représentation linéaire des statuts spéciaux du réseau routier départemental de Haute-Savoie avec les statuts grande circulation, déviation d’agglomération, et route express Validité au 31/12/2018 et mise à jour annuelle.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Les routes départementales de la Haute-Savoie : les agglomérations

Transport networks
La représentation linéaire des sections du réseau routier départemental de Haute-Savoie situées en agglomération avec indication de leur nom. Validité au 31/12/2018 et mise à jour annuelle.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie- Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A). Ces territoires peuvent être infra–communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions collectives d'animaux nuisibles. Il nomme, pour une durée de 6…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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catalog

Géo-IDE
× 1717
IDéO BFC
× 511
GéoNormandie
× 312
Data Eaufrance
× 144
GéoGuyane
× 144
Sandre Eaufrance
× 144
CRIGE PACA
× 138
CRAIG
× 90
PIGMA
× 81
GÉOPAL
× 76
GéoMayenne
× 76
Data Grand Lyon
× 55
Cerema
× 51
GéoBretagne
× 12
IrsteaData
× 2
GéoGrandEst
× 1
Lorient Agglomération
× 1

organization

DDT Drôme
× 705
DDT Haute-Savoie
× 535
DDT Isère
× 287
Conseil Départemental de l'Isère
× 176
SANDRE
× 144
DDT Cantal
× 126
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 116
DDT Puy-de-Dôme
× 88
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
× 66
DDT Savoie
× 59
Département 05
× 56
DDT Rhône
× 55
GIP ATGeRi
× 52
Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA)
× 51
Cerema
× 49
ATD24
× 47
DDT Dordogne
× 47
DDT Ain
× 40
Métropole de Lyon
× 35
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 34
Etalab
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