Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 17/01/2008 de MONTREVEL - 38257 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/03/2014 de SAINT-VERAND - 38463 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 24/05/1985 de LE BOUCHAGE - 38050 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/05/2009 de COUBLEVIE - 38133 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 au format COVADIS 2.0

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/04/2010 de SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR - 38381 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 07/12/2006 de BEVENAIS - 38042 au format COVADIS 2.0

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Maurice l'Exil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/07/2015 de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE - 38352 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/11/2010 de SAINT-MAURICE-L-EXIL - 38425 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/08/2013 de SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU - 38464 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 25/11/2005 de TREFFORT - 38513 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 18/07/2007 de MONSTEROUX_MILIEU - 38244 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 07/08/2009 de PREBOIS - 38321 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 25/10/2011 de VILLENEUVE-DE-MARC - 38555 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 13/06/2003 de VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE - 38552 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 03/03/2008 de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-GUIERS - 38376 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 25/03/2008 de NOTRE-DAME-DE-L'OSIER - 38278 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 17/12/2012 de CHAVANOZ - 38097 au format COVADIS 2.0