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3435 datasets found.

Zones agricoles défavorisées en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_DEFAVORISEE_ZSUP_019 Zones agricoles défavorisées en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Monceaux-sur-Dordogne - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_INFO_PPRN_20100012_S_019 Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Monceaux-sur-Dordogne - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_PERIMETRE_PPRN_20070005_S_019 Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

N_N2000_ZPS_ZINF_S_000

Protected sites
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne 79/409/CEE du 25/04/1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages. La désignation des ZPS relève d'une décision nationale, se traduisant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Hauteur des zones inondées à Soulier sur la commune de Chasteaux (2010) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_ZI_SOULIER_CHASTEAUX_2010_H_S Hauteur des zones inondées par l’événement orageux du 03/07/2010 par ruissellement de talwegs au hameau du Soulier, commune de Chasteaux
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

SUP_087 - Lot des servitudes d'utilité publique de la Haute-Vienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général (concessionnaires d'énergie hydraulique, de canalisations destinées au transport de produits chimiques, etc). Elles…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Unités urbaines 2020 pour la Corrèze et les départements limitrophes

Statistical units
N_URBAINE_UNITE_2020_ZSUP_FLA_000 Unités urbaines 2020 pour la Corrèze et les départements limitrophes Les objets en périphérie extérieur des départements limitrophes ne sont pas complets si ça déborde sur le département d'après.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Défenses de côtes sur le littoral de la Charente-Maritime

Natural risk zones
Jeu de données linéaire sur la localisation des ouvrages et espaces naturels constituant le littoral et leurs caractéristiques, en Charente-Maritime. Observations : A partir du champ Nom une recherche des cales est possible par une requête sur le mot « Cale ».
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Communes en zone de revitalisation des commerces en milieu rural en 2020 en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZORCOMIR_2020_FLA_S_019 Communes en zone de revitalisation des commerces en milieu rural en 2020 en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Aléa de l'étude 2005 des zones inondables (ZI) du bassin de la Tourmentes en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_ZI_TOURMENTE_2005_ALEAS_S_019 Aléa de l'étude 2005 des zones inondables (ZI) du bassin de la Tourmentes en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Périmètre du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_PERIMETRE_PPRN_20070006_S_019 Périmètre du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Aléa de la zone inondable de la Roanne (2004) - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_ZI_ROANNE_2004_ALEAS_S_019 Aléa de la zone inondable de la Roanne (2004) - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Classes de l'aléa du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_ALEA_PPRN_20070006_S_019 Classes de l'aléa du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Zones réglementaires du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_REG_PPRN_20070006_S_019 Zones réglementaires du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Zonage du bruit des infrastructures routières pour les cartes de type A en Vienne - Indicateur LN - Echéance 3: 2017/2022

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Potentiel radon par communes géofla en Corrèze

Geology
N_RADON_COMMUNE_S_019 Potentiel radon par communes géofla en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zonage du bruit des infrastructures routières pour les cartes de type C en Vienne - Indicateur LDEN - Echéance 3: 2017/2022

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zonage du bruit des infrastructures routières pour les cartes de type A en Vienne - Indicateur LDEN - Echéance 3: 2017/2022

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Auzette

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zone réglementée du PPR Inondation de l'Auzette

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago
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Géo-IDE
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D@tARA
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GéoNormandie
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Géoplateforme17
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Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 7
GéoBretagne
× 5
GéoGrandEst
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DDTM Pyrénées-Atlantiques
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DDTM Charente-Maritime
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DDT Corrèze
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DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 387
DDT Dordogne
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DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
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DDT Lot-et-Garonne
× 225
BARBERA Francis
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DDTM Landes
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DDT Charente
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DDT Haute-Vienne
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DDT Deux-Sèvres
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DDT Vienne
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Bordeaux Métropole
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DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 69
GIP ATGeRi
× 67
Agence Technique Départementale (ATD24)
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Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
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Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
× 57
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 55
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