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PIGMA
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Licence Ouverte 2.0
downloadable
yes
organization
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
organization
Communauté de communes des Bastides Dordogne - Périgord
5 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Le Buisson de Cadouin

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BUISSON-DE-CADOUIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de Saint-Cassien

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CASSIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lalinde

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALINDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de Capdrot

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPDROT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de Cause-de-Clérans

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSE DE CLERANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago
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organization

Capdrot
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Cause-de-Clérans
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Lalinde
× 1
Le Buisson de Cadouin
× 1
Saint-Cassien
× 1
Etalab
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