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catalog
PIGMA
license
Licence Ouverte 2.0
downloadable
yes
organization
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
organization
Communauté de communes des Bastides Dordogne - Périgord
5 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Le Buisson de Cadouin
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BUISSON-DE-CADOUIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Saint-Cassien
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CASSIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lalinde
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALINDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Capdrot
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPDROT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Cause-de-Clérans
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSE DE CLERANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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organization
Capdrot
× 1
Cause-de-Clérans
× 1
Lalinde
× 1
Le Buisson de Cadouin
× 1
Saint-Cassien
× 1
