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catalog
PIGMA
license
Licence Ouverte 2.0
representation type
none
downloadable
yes
organization
DDT 40
4 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains

Land use
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de Latrille

Cadastral parcels
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de Saint-Agnet

Land use
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de Renung

Land use
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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Mairie de Eugénie-les-Bains
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Mairie de Latrille
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Mairie de Renung
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