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PIGMA
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711 datasets found.

Enjeux linéaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents Chenailler-Mascheix - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ENJEU_PPRN_20100008_L_019 Enjeux linéaires (voiries) du PPRI 2013 Dordogne et affluents Chenailler-Mascheix - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesses) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_ALEA_PPRN_20100003_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesses) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_REG_PPRN_20100003_S_019 Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Altillac - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ENJEU_PPRN_20100001_S_019 Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Altillac - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_INFO_PPRN_20100003_S_019 Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Laisse ou témoignage de crues relevés pour le PPRI Dordogne et affluents 2013 à Altillac - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_INFO_PPRN_20100001_P_019 Laisse ou témoignage de crues relevés pour le PPRI Dordogne et affluents 2013 à Altillac - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Classes de hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement pour le PPRI 2013 Dordogne et affluents sur Altillac - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_INFO_PPRN_20100001_S_019 Classes de hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement pour le PPRI 2013 Dordogne et affluents sur Altillac - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Périmètre du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_019 Périmètre du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Laisses ou témoignages de crues relevés sur le PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_INFO_PPRN_20100003_P_019 Laisses ou témoignages de crues relevés sur le PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

PPR BASSUSSARRY (64DDTM20080016) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de BASSUSSARRY (64100), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zones réglementées des plans de prévention des risques naturels de la Haute-vienne - assemblage départemental

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zones réglementées du PPR Inondation de La Loue

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents au moment de la fusion.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Isocotes de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de l'Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château (2004) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_ZI_AUVEZERE_2004_ALEAS_L_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

TRI Agen - Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)

Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Zones d'aménagement différé (ZAD) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_ZAD_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Assemblage de toutes les descriptions des plans de prévention des risques inondation (PPRI) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_DOCUMENT_PPRN_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Limite de la crue de référence de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de la Sarsonne à Ussel en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_ZI_SARSONNE_2001_LIM_L_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) dans la Vienne

Production and industrial facilities
Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments. Ces ICPE autorisées et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone réglementée du PPRN 20170002

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
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BARBERA Francis
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Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE)
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DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 24
DDT Vienne
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DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 18
CRT Nouvelle-Aquitaine - SIRTAQUI
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DDTM Charente-Maritime
× 16
GIP ATGeRI
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Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
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Agence de Services et de Paiement
× 6
Bordeaux Métropole
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DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
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