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72 datasets found.

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MENSIGNAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENSIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d’Urbanisme de la commune de CHANTERAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVIC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de ESCOIRE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de VALLEREUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLEREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex-Terroir de la Truffe

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BD Parcellaire
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de VILLARS

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de EYLIAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYLIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Carte Communale de la commune de BEAURONNE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de BEAUSSAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte Communale de la commune de MONSEC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONSEC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-PANCRACE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANCRACE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Carte Communale de la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de RUDEAU-LADOSSE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUDEAU-LADOSSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-ASTIER

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ASTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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no
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yes
× 2

organization

ATD24
× 41
DDT Dordogne
× 41
GIP ATGeRi
× 41
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 32
Agence Technique Départementale (ATD24)
× 29
Communauté de communes Dronne et Belle
× 29
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
× 29
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
× 29
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 9
ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1
BOURDEILLES
× 1
BRANTOME
× 1
BUSSAC
× 1
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