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GéoBretagne
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86 datasets found.

zones d'emplois 2010 - Bretagne et Pays de la Loire

Statistical units
Cette couche représente les zones d'emplois 2010 en Bretagne et Pays de la Loire. Elle a pour source la base des zones d'emplois INSEE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35)

Land use
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=2.424722&lat=46.76305599999998&zoom=6)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin de la Vilaine en région Rennaise - Ille et Vilaine (35)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Couche graphique des secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone réglementaire du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire du Marais de Dol qui comprend 22 communes. Le PPRSM a été approuvé le 25/08/2016. La loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de la nature a institué les Plans de Prévention des Risques (PPR) aux termes de son article 16-1 modifiant les articles 40-1 à 40-7 de la loi n°…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cotes des lignes d'eau des Plans de Prévention des Risques d'Inondation - Ille-et-Vilaine (35)

Natural risk zones
Les PPRI ont été approuvés par arrêté préfectoral.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone de pêche de la seiche au chalut de la baie de Saint-Cast à la baie du Mont-Saint-Michel

Sea regions
Cette base de données représente la localisation des zones pour exercer la pêche au chalut de la seiche à l’aide de filets remorqués. L’arrêté n°44/96 du 9 avril 1996 précise la réglementation de cette pêche dans la bande des trois milles, il délimite pour les quartiers des affaires maritimes de Saint-Brieuc, Paimpol et Saint-Malo les conditions de pêche.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Petite région fourragère en Bretagne

Statistical units
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants : - climat (en particulier l'hygrométrie) - altitude moyenne - géologie (nature du sol et du sous-sol)Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d'au moins 90 000…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

N_ORIG_RISQ_PPRN_20010045_L_035

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Bassin de Vilaine Amont (Vitré)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56

Utility and governmental services
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet. Ces autres références citées ne paraissent toutefois pas localiser le point de rejet.Les épandages des boues de station ne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LUNEVILLE (54329)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

N_PERIMETRE_PPRN_20010065_S_035

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre PPRN du bassin de la Seiche et de l'Ise (Janzé)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

N_PERIMETRE_PPRN_20000002_S_035

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre PPRN du bassin de Moyenne Vilaine (Guichen)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la commune de Vern sur Seiche - Ille et Vilaine (35)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones :1- les «…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin de Vilaine Amont - Ille et Vilaine (35)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de St-Jacques-de-la-Lande

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L’établissement QUARON de SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_035

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre du PPRSM de Saint-Malo
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement

linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d eau lancée à partir de 2006 par l administration, les collectivités et les SAGES. La cartographie progressive est une couche cartographique en cours de construction. Elle figure les écoulements identifiés à l échelle d'une commune sans caractériser les cours d eau
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 months ago

Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille et Vilaine (35)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire du Marais de Dol qui comprend 22 communes. Le PPRSM a été approuvé le 25/08/2016. La loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de la nature a institué les Plans de Prévention des Risques (PPR) aux termes de son article 16-1 modifiant les articles 40-1 à 40-7 de la loi n°…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Table des mâts éoliens dont le permis de construire a été accordé

Production and industrial facilities
L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l'éolien terrestre de l'éolien en mer - ou éolien offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu'à terre).En fonction…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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organization

DDTM Ille-et-Vilaine
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DDTM Morbihan
× 14
DRAAF Bretagne
× 6
DDTM 56/SENB/MARE
× 4
DDT Meurthe-et-Moselle
× 2
DDTM35/METSSI (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine/Mission de l'Expertise Territoriale et de la Stratégie du Système d'Information)
× 2
DDT Cher
× 1
DDT Indre-et-Loire
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDTM 56/SENB/PoleEau
× 1
DDTM Eure
× 1
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
× 1
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