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Licence Ouverte 2.0
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DDT Charente
organization
Préfecture de la Charente
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vector
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5 datasets found.

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.

Utility and governmental services
Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme pour une durée de six ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés. Ces territoires peuvent être infra-communaux. Le nombre de lieutenants est fixé en fonction de la superficie, du boisement et du relief du département. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.

Utility and governmental services
Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

Document PPRN sur le département de la Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Limites des cantons de la Charente.

Administrative units
Objets surfaciques des cantons, conformément au décret n° 2014-195 du 20 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Charente. En 2015, les élections départementales (ex cantonales) désignent les conseillers départementaux remplaçant les conseillers généraux élus en 2008 et en 2011. Pour chaque canton, un binôme (femme-homme) est élu, pour une durée de 6 ans, au scrutin uninominal majoritaire à 2 tours.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Massif forestier à risque feu de forêt en Charente.

Natural risk zones
Objets surfaciques des massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en Charente. Les massifs forestiers sont délimités lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies, à partir d'une étude de risque au niveau départemental ou régional et en conformité au code forestier.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago
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