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DDT Drôme
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460 datasets found.

Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Sud - PSS Sud approuvé le 08/11/1979

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de AOUSTE SUR SYE 26011 - Modification simplifiée N°1 09/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018 Mise à jour SUP

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SYE 26011 - PLU approuvé le 08/11/2016 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018 caractère exécutoire le 18/04/2018 - FIN de VALIDITE : 24/04/2018 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)

Land use
Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de EURRE 26125 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Modification simplifiée N°1 08/07/2019 - FIN de VALIDITE : 19/09/2019 Mise à jour SUP

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019 – caractère exécutoire le 01/08/2019 - FIN de VALIDITE : 19/09/2019 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour DPU et Mise en compatibilité N°1 18/11/2019

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour DPU du 18/11/2019 et Mise en compatibilité N°1 approuvée le 18/11/2019 caractère exécutoire le 21/12/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de TEYSSIERES 26350 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYSSIERES 26350 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988

Land use
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Mise à jour SIS 23/12/2019

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) du 23/12/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026058- PSS Rhône 1979 - BOURG LES VALENCE 26058

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PPRNi). Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Aléa global incendie de forêt en classes dans le département de la Drôme

Natural risk zones
Cartographie de l'aléa global incendie de forêt dans la Drôme - 2017 La cartographie obtenue permet de localiser les zones exposées au risque feu de forêt et de hiérarchiser le risque d’incendie. La cartographie a été produite sur la base des données disponibles en 2017 : statistiques feux de forêts, superficies des différents types de couverture végétale tirées de la dernière version disponible de l’Inventaire Forestier National (IFN-BD…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à jour SUP 03/12/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Révision 03/05/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale - CC Révision approuvée le 03/05/2019 (Arrêté Préfectoral) Délibération du 14/03/2019 Caractère exécutoire le 23/05/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU d'ANNEYRON 26010 - Mise à jour SUP 11/04/2019

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d'ANNEYRON 26010 - PLU approuvé le 27/03/2019 - Mise à jour SUP du 11/04/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour DPU du 12/08/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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