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DDT Drôme
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246 datasets found.

PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN inondation Commune de MONTELIMAR 26198 approuvé le 11/07/1994

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/07/1994 pour la commune de MONTELIMAR 26198
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Programme local de l'habitat en Drôme - PLH 26

PLH 26
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Points de prélèvements d’eau au milieu naturel effectués pour l’irrigation dans la Drôme - Campagne 2017

Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l’eau, les autorisations/déclarations des prélèvements d’eau en milieu superficiel et souterrain notamment pour l’irrigation - Arrêté préfectoral N° AP26_2016-12-22-001 du 22 décembre 2016 - N_PRELEV_IRRIG_P_ANO_026_2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau potable) sur le département de la Drôme - N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PLU de BEAUREGARD BARET 26039 - Révision simplifiée N°2 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUREGARD BARET 26039 PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de CHABRILLAN 26065 - Procédure principale 21/02/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvé le 21/02/2017 caractère exécutoire le 24/03/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PLU de DONZERE 26116 Modification N°1 11/03/2016 - FIN de VALIDITE : 23/09/2016 Mise à jour

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification N°1 approuvée le 11/03/2016 caractère exécutoire 25/04/2016 - FIN de VALIDITE : 23/09/2016 Mise à jour
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Procédure principale approuvée le 22/10/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de VINSOBRES 26377 Modification N°3 06/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 Modification N°3 approuvée le 06/05/2013 caractère exécutoire le 23/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

CC de BARRET DE LIOURE 26026 approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BARRET DE LIOURE 26026 - CC approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016 date d'approbation de la révision
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

POS de CHARMES SUR L'HERBASSE 26077 Modification simplifiée N°1 21/05/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CHARMES SUR L'HERBASSE 26077 - POS approuvé le 142/09/1990 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 21/05/2015 - caractère exécutoire le 23/07/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de BOUCHET 26054 - PPRNi approuvé le 19/12/2006

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 19/12/2006 pour la commune de BOUCHET 26054 - ID_GASPAR : 26DDT19980003
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PLU de DONZERE 26116 - Mise à jour 23/09/2016 - FIN de VALIDITE : 22/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise à jour du 23/09/2016 - FIN de VALIDITE : 22/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de DIE 26113 - Mise à jour 03/10/2016 - FIN de VALIDITE : 14/08/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 29/06/2017

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 PLU approuvé le 28/10/2009 Mise à jour 03/10/2016 - FIN de VALIDITE : 14/08/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 29/06/2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de LAVEYRON 26160 Modification N°4 du 05/09/2016 - FIN de VALIDITE : 18/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAVEYRON 26160 PLU approuvé le 12/07/2005 - Modification N°4 du 05/09/2016 caractère exécutoire le 14/10/2016 - FIN de VALIDITE : 18/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

CC de MONTJOYER 26203 approuvée le 19/10/2012 - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme de la Carte Communale en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le 15/11/2012) - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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