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Licence Ouverte 2.0
representation type
vector
organization
DDT Meurthe-et-Moselle
organization
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
catalog
GéoGrandEst
One dataset found.
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
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