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organization
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
organization
DREAL Nouvelle-Aquitaine
published on data.gouv.fr
no
11 datasets found.

Nouvelle-Aquitaine : Mâts éoliens - Localisation (ponctuel)

Production and industrial facilities
Ce jeu de données contient les localisations (objets ponctuels) des mâts éoliens en région Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres des Plans Climat Air Énergie Territoriaux (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Localisation (ponctuel)

Production and industrial facilities
Ce jeu de données contient la localisation (objets ponctuels) des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) de la région Nouvelle-Aquitaine. Il recense les ICPE soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d'inspection. Les ponctuels issus du patrimoine de l'ex DREAL Poitou-Charentes représentent également la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Inventaire national du patrimoine géologique

Protected sites
La réalisation de cet inventaire s’inscrit dans le cadre de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui précise que l’État "assure la conception, l’animation et l’évaluation de l’inventaire du patrimoine naturel" sachant que ce dernier comprend les richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, minéralogiques et paléontologiques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nouvelle-Aquitaine partiel : Servitude relative à l'exploitation des mines et carrière (I6) - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des servitudes relatives à l'exploitation des mines et carrière sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) concernées par la directive IED - Localisation (ponctuel)

Production and industrial facilities
Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) concernées par la directive relative aux émissions industrielles (Insdustrial Emissions Directive) en Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Poitou-Charentes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets (AAP) régional des bornes de recharges électriques - Communes - Périmètres (surfacique)

Transport networks
Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques) concernées par un appel à projets (AAP) régional pour les bornes de recharges électriques, de la Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2017 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nouvelle-Aquitaine partiel : Démarche ClimAgri® - Parc Naturel Régional (PNR) - Périmètre (surfacique)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les Parcs Naturels Régionaux (PNR) (objets surfaciques) concernés par la démarche ClimAgri® de la région Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nouvelle-Aquitaine partiel : Appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques - EPCI - Périmètre (surfacique)

Utility and governmental services
Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par les appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques, de la Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets régional ' Territoires à Energie Positive ' (TEPOS) - Communes - Périmètre (surfacique)

Environmental monitoring facilities
Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernées par un appel à projets régional 'Territoires à Énergie Positive' (TEPOS), de la Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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Agence de l'eau Loire-Bretagne
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DREAL Nouvelle-Aquitaine (MCCTE)
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DREAL Nouvelle-Aquitaine (Service patrimoine naturel)
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