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GéoBretagne
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Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis

Land use
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
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