Sélection effectue sur la couche des surfaces de routes de la BdTopo sur le département du Rhône. Cette couche présente les parkings du département

Il s'agit des zones délimitées autour des foyers de flavescence dorée de la vigne…

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…

Bande de 50m autour des constructions établissant le principe de continuité de constructibilité en application de l'article en L 122–5 du code de l'urbanisme.

Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme Article L122–12 du code de l'urbanisme : Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha sont protégées sur une distance de 300 m à compter de la rive. Toute construction…

Points LIDAR classifiés 2014 (Département de l’Ain et Département de la Haute Savoie) du territoire français Grand Genève

Table à vocation uniquement de recherche cartographique des zones humides dans les communes, pour le portail régional des zones humides

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…

Attention donnée historique non mise à jour depuis 2016 ! Le jeu de données contient les zones d'application des Plans Particuliers d Intervention. Le PPI est un plan qui permet de gérer les moyens de secours en cas d'accident dans une installation classée dont les conséquences dépassent l'enceinte de l installation. Il s'appuie sur les dispositions générales du plan ORSEC (Organisation de la Réponse de Sécurité Civile)…

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…

les sites classés représentés par un point à leur centroide et permettant le lien vers un article internet dreal les décrivant

Liste des abattoirs d'ongulés domestiques (bovins, ovins, caprins, caprins, porcins) agrées conformément au règlement européen CE 853/2004

La base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) en Auvergne - Rhône-Alpes

Ces données concernent les réseaux de voiries communales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de…

Liens entre les fond de carte des captages et l'accès vers la base sise-eaux.

Principe des contrôles : Les contrôles annoncés ou inopinés sont réalisés sur le terrain. Ils peuvent être routiers, sur des véhicules de toutes nationalités, ou réalisés en entreprise.

Le produit ADMIN EXPRESS décrit l'ensemble des informations présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Il est conforme à l'édition annuelle du Code Officiel Géographiques publiée par l'INSEE.

Le produit ADMIN EXPRESS décrit l'ensemble des informations présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Il est conforme à l'édition annuelle du Code Officiel Géographiques publiée par l'INSEE.