Logo de la République française (1999)
  • 🇬🇧
license
Licence Ouverte 2.0
catalog
D@tARA
organization
DDT Isère
443 datasets found.

Circonscriptions administratives de bassin 2019

Administrative units
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

Natural risk zones
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat - Isère

Land use
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'intérêt Général (PIG) et Programmes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 months ago

Bande de 80m autour des constructions au-delà de laquelle toute construction est interdite - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Bande de 80 m autour des constructions au delà de laquelle toute construction est interdite en application du principe d'extension de l'urbanisation en continuité de l'urbanisation existante de l'article en L 122–5 du code de l'urbanisme.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

POS du 17/12/2010 de SATOLAS-ET-BONCE - 38475 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 17/12/2010 de SATOLAS-ET-BONCE - 38475 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Ligne des réseaux de transport en commun de l'Isère

Transport networks
Ce jeu de données répertorie pour chaque réseau de transport en commun les lignes en circulation
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

POS du 30/12/2005 de VENERIEU - 38532 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/12/2005 de VENERIEU - 38532 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

POS du 05/05/2009 de COUBLEVIE - 38133 - OBSOLETE - GPU - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/05/2009 de COUBLEVIE - 38133 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PLU du 12/09/2013 de LA TERRASSE - 38503

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 12/09/2013 de LA TERRASSE - 38503 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 - CADUC MAJ SUP

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PLU du 31/07/2012 de BIOL - 38044

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Biol. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PLU du 05/03/2014 de SAINT SULPICE DES RIVOIRES - 38460

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/03/2014 de COMMUNE - 38460 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

POS du 23/08/2013 de CESSIEU - 38064 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 23/08/2013 de CESSIEU - 38064 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

CC du 16/01/2008 de LAVALDENS - 38207

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/07/2005 de ENGINS - 38153 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
< Previous page
1 / 23
Next page >

downloadable

yes
× 333
no
× 110

published on data.gouv.fr

no
× 315
yes
× 128

distribution format

File
× 277
WFS Service
× 127

type

Dataset
× 442
none
× 1

representation type

vector
× 251
none
× 192

catalog

Géo-IDE
× 209
IDéO BFC
× 204
GéoNormandie
× 2

organization

Conseil Départemental de l'Isère
× 208
DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère) Service Environement
× 3
INSEE
× 3
Conseil Général de l'Isère
× 2
DDT Drôme
× 2
DDT Hautes-Pyrénées
× 2
Bureau SIG central DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère) - DDT38
× 1
Cellule SIG
× 1
Commune de Les Avenières - Veyrins-Thuellins
× 1
Conseil Départemental - Isère
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Aveyron
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1
Préfecture de l’Isère
× 1
\N
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Legal