Données sur les résidences principales en 2015 (issues du recensement de la population INSEE). Les variables utilisées sont le type de logement, le nombre de pièces et le combustible principal du logement.

Ce produit permet de déterminer la liste des départements traversés par un cours d'eau.

Le chaînage est réalisé automatiquement sur les cours d'eau codés de la BDCarthage. La méthode a été définie par le Groupe Information Géographique sur l'Eau (GIGE) du SIE.

La loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique a instauré une série de mesures propres à faciliter le déploiement du très haut débit et à en réduire le montant. Elle a créée notamment l'article L49 du code des postes et communications électroniques, qui introduit pour les maîtres d'ouvrage réalisant des travaux de toute nature sur le domaine public une obligation d'information systématique destinée aux…

Ce produit permet de déterminer la liste des communes traversées par un cours d'eau.

Ce produit permet de déterminer l'appartenance d'un cours d'eau à une circonscription administrative de bassin.

Taux de couverture du département en FttH à l'issue des projets d'initiative privée et publique par département

Données issues du recensement de la population INSEE 2015

Données sur les résidences principales 2015 (issues du recensement de la population INSEE). Les variables utilisées sont le type de logement, le nombre de pièces et le mode de chauffage. https://www.insee.fr/fr

Le chaînage est réalisé sur les zones hydrographiques de la BDCarthage. La méthode a été définie par l'ex IFEN : Copyright Ifen –Dstat/Si – Méthodes & Techniques / Arborescence de Zones Hydrographiques / janvier 1998 - janvier 2001

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…

Ce jeu de données contient la liste des communes desservies en gaz au 1er décembre 2017 issu du service OpenData Grdf

Ce produit permet de déterminer la liste des communes traversées par un cours d'eau.

Ce produit permet de déterminer l'appartenance d'un cours d'eau à un bassin DCE.

Ce produit permet de déterminer la liste des zones hydrographiques traversées par un cours d’eau.