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Licence Ouverte 2.0
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DDT Drôme
767 datasets found.

Carte de bruit stratégique VC type a Ln Drôme

Ces données concernent les réseaux de voiries communales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Cartes de bruit stratégique Rail type a Lden Drôme

Ces données concernent le réseau ferré conventionnel et à grande vitesse. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Cartes de bruit stratégique Rail type a Ln Drôme

Ces données concernent le réseau ferré conventionnel et à grande vitesse. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte de bruit stratégique RD type a Ln Drôme

Ces données concernent les routes départementales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte de bruit stratégique RD type c Ln Drôme

Ces données concernent les routes départementales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Projet ERIDAN assiette sup Drôme

Projet de conduite de transport de gaz assiette prévue de la servitude d'utilité publique à intervenir relative à l'exploitation de l'ouvrage (20 m)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Carte de bruit stratégique AC type a Ln Drôme

Ces données concernent les autoroutes concédées. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Classement sonore 1999 - 2014 Drôme

classement sonore des réseaux routiers de plus de 5000 veh/ j et des réseaux ferroviaires de plus de 50 trains/j établi dans la Drôme en 1999 en application de l'article 13 de la loi bruit, du décret du 9/01/1995 et de l'arreté ministériel du 3/05/1996
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 23 years ago

PSS Rhone en Drôme

Zonages réglementaires du plan des surfaces submersibles dues aux crues du Rhône établies en application du décret du 20/10/1937 et du décret du 27/08/1981
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Projet ERIDAN Drôme

Projet de conduite de transport de gaz
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPRN inondation Commune de TAIN L'HERMITAGE 26347 approuvé le 09/05/2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 09/05/2017 pour la commune de TAIN L'HERMITAGE 26347
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

CC de BOULC 26055 - Mise à jour SUP 25/10/2019

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BOULC 26055 - Carte Communale CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009) - Mise à jour SUP du 25/10/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012 - IdGASPAR : 26DDT20120011
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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catalog

D@tARA
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Géo-IDE
× 725
IDéO BFC
× 1

organization

DDT Ariège
× 9
DDT Meurthe-et-Moselle
× 5
DDT Haute-Savoie
× 3
DDTM Gard
× 3
DDTM Pas-de-Calais
× 3
Conseil Départemental de l'Isère
× 2
DDT Aube
× 2
DDT Isère
× 2
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDT Loir-et-Cher
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DDT Loiret
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DDT Lozère
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DDT Nièvre
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DDT Tarn
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DDT Tarn-et-Garonne
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DDTM 30 - SER
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DDTM Corse-du-Sud
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