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Licence Ouverte 2.0
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DDTM Gard
127 datasets found.
Rattachement des communes du Gard aux EPCI compétents pour la DFCI
Certaines commmunes adhèrent à 2 EPCI pour cette compétence. Table construite à partir de connaissances métier. Les données sont utilisables par jointure avec les différents référentiels disponibles : GeoFLA, BDCarto, ..
PPRI de Saint-Victor-de-Malcap (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130098
PPRI de Saint-Gilles (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130141
PPRI du Gardon d'Alès (20130021) commune de Saint-Christol-lès-Alès - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130021
PPRi de Barjac (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130057
PPRI de Saint-Julien-de-Cassagnas (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130093
PPRI de Sabran (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130083
PPRI de Saint-André-d'Olérargues (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130086
PPRI de Portes (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130077
PPRI de Meyrannes (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130071
PPRI de Bernis (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130038
Recensement des PPR naturels - Villeneuve lès Avignon
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2050032
Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard
Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU
PPRI de Gallargues-le-Montueux (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130112
PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130113
PPRI de Courry (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130065
PPRI du Gardon d'Alès (20130015) commune de La Grand Combe - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130015
Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard
recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC)
PPRI du Gardon d'Alès (20130014) commune de Cendras - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130014
PPRI de Sauveterre (30) - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130009
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