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Suivi des procédures d'urbanisme en Bretagne

extractions de Sudocuh au 22/11/2019 (ATTENTION : TOUTES LES DONNEES NE SONT PAS A JOUR A CETTE DATE : lire ci-dessous les explications ci-dessous)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

FINESS - France - Autorisations de Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO)

Autorisations des structures FINESS en Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 months ago

Référentiel des actions PCAET (Plan Climat-Energie-Air territorial)

Environmental monitoring facilities
Il s'agit d'un recensement d'exemples d'actions de PCAET (Plan climat-air-énergie territorial) qui traitent de l'aménagement du territoire et participent de l'articulation avec le PLUi sous la forme d'un document PDF. Les actions identifiées sont regroupées par catégorie d'enjeux (Prévention des risques/aléas climatiques, développement économique, acculturation énergie climat et urbanisme, instruction droits des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago
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