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Licence Ouverte 2.0
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Non-geographic dataset
3 datasets found.
Suivi des procédures d'urbanisme en Bretagne
extractions de Sudocuh au 22/11/2019 (ATTENTION : TOUTES LES DONNEES NE SONT PAS A JOUR A CETTE DATE : lire ci-dessous les explications ci-dessous)
FINESS - France - Autorisations de Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO)
Autorisations des structures FINESS en Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO)
Référentiel des actions PCAET (Plan Climat-Energie-Air territorial)
Il s'agit d'un recensement d'exemples d'actions de PCAET (Plan climat-air-énergie territorial) qui traitent de l'aménagement du territoire et participent de l'articulation avec le PLUi sous la forme d'un document PDF. Les actions identifiées sont regroupées par catégorie d'enjeux (Prévention des risques/aléas climatiques, développement économique, acculturation énergie climat et urbanisme, instruction droits des…
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Cerema
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GéoBretagne
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GéoGrandEst
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PIGMA
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ARS
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Cerema
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DREAL Bretagne
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