🇬🇧
Ce site n’est plus mis à jour. Les jeux de données peuvent de fait être obsolètes. Pour plus d’information
cliquez ici
.
organization
DDT Dordogne
organization
ATD24
52 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MENSIGNAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENSIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVIC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de ESCOIRE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de VALLEREUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLEREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex-Terroir de la Truffe
BD Parcellaire
Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de EYLIAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYLIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BEAURONNE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de JAURE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAURE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d?Urbanisme de CHANCELADE
BD Parcellaire
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SOURZAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOURZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-ASTIER
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ASTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LAURENT-SUR-MANOIRE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-SUR-MANOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARSANEIX
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSANEIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARSAC-SUR-L'ISLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAC-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMPCEVINEL
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPCEVINEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de NOTRE-DAME-DE-SANILHAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-DE-SANILHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BLIS-ET-BORN
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLIS-ET-BORN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
<
Previous page
1 / 3
Next page
>
downloadable
yes
× 47
no
× 5
published on data.gouv.fr
no
× 51
yes
× 1
catalog
PIGMA
× 49
GéoNormandie
× 46
organization
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 36
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 14
ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1
CANTILLAC
× 1
CHAMPCEVINEL
× 1
CHANCELADE
× 1
CHATEAU-L'EVEQUE
× 1
CORNILLE
× 1
COULOUNIEIX-CHAMIERS
× 1
COURSAC
× 1
Communauté de communes Dronne et Belle
× 1
DOUZILLAC
× 1