Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

Projet de zonage du risque Mouvement de Terrain - Tassements différentiels. Plan de Prévention des Risques Naturels Mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles.- Révision prescrite par Arrêté Préfectoral n° 2015075-0001

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRAC-SUR-TREC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…