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DDT Lot-et-Garonne
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Projet de zonage du risque Mouvement de Terrain - Tassements différentiels

Natural risk zones
Projet de zonage du risque Mouvement de Terrain - Tassements différentiels. Plan de Prévention des Risques Naturels Mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles.- Révision prescrite par Arrêté Préfectoral n° 2015075-0001
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BIRAC-SUR-TREC

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRAC-SUR-TREC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de prévention des risques naturels - commune Lafox - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago
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D@tARA
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Géo-IDE
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DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
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Mairie de Birac sur Trec
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