🇬🇧
Ce site n’est plus mis à jour. Les jeux de données peuvent de fait être obsolètes. Pour plus d’information
cliquez ici
.
organization
Mairie de Duhort-Bachen
2 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de DUHORT-BACHEN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUHORT-BACHEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Duhort-Bachen
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
<
Previous page
1 / 1
Next page
>
published on data.gouv.fr
no
× 1
yes
× 1
representation type
none
× 1
vector
× 1
catalog
D@tARA
× 1
GéoNormandie
× 1
organization
ADACL
× 1
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 1
DDT 40
× 1
GIP ATGeRi
× 1