Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides dans le département d'Ille et Vilaine, à l'échelle des bassins versants (hors Rance Frémur)

Périmètre de sécurité de 1000m pour le site de BJ.75

ERP classés pour l'hébergement de population en situation de crise

Entreprise FAYER

La télédétection par laser lidar est une technologie de télédétectioon qui sert à déterminer le modèle numérique de terrain (MNT). La mission est prévue pour être réalisée tous les 2 ans.

A l''intérieur des zones C, les plans d''exposition au bruit peuvent délimiter des secteurs où, pour permettre le renouvellement urbain des quartiers ou villages existants, des opérations de réhabilitation et de réaménagement urbain peuvent être autorisées, à condition qu''elles n''entraînent pas d''augmentation de la population soumise aux nuisances sonores. Postérieurement à la publication des plans…

Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée : ferroviaire, type de carte a et indice Ln. Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement…

Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départementalLes routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont :a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ;b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c) Les bretelles reliant entre…

Découpage hydrographique (secteurs, sous-secteurs, réseaux hydrologiques) de la BD CARTHAGE. Cours d''eau.

carte des communes classées en zone de revitalisation rurale selon l''arrêté du 30/12/2010.

Barrages routiers déterminés pour la société BJ.75 en situation de crise

Zone d'application de la réglementation relative au défrichement (nécessité d'obtenir une autorisation). Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration. Sont exemptés de cette autorisation les…

Déviation 1 FAYER

Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage dont l'article 1 précise : « Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment la fréquence et de la durée des séjours des gens du voyage, des possibilités de scolarisation des enfants, d'accès aux soins et d'exercice…

Périmètre de sécurité de 350m autour du site BJ.75

Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat sur la Grande Région également appelés zones spéciales de conservation (ZSC).

Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2016. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de : ®BD ADRESSE et LIEU-DIT et finalisé par une recherche manuelle. Sur les 4138 sièges d'exploitations déclarant à la PAC en 2017, une minorité n'a pu être localisée précisément.