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PIGMA
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D@tARA
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10 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Duhort-Bachen
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Classun
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de AIRE-SUR-L'ADOUR
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AIRE-SUR-L'ADOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pessac sur Dordogne
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pessac sur Dordogne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Saint-Agnet
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Renung
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de Latrille
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d’Urbanisme de la commune de CHANTERAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BEAURONNE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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downloadable
yes
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organization
GIP ATGeRi
× 8
ADACL
× 6
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 6
DDT 40
× 6
ATD24
× 1
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales (ADACL)
× 1
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 1
DDT Dordogne
× 1
GIP Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
× 1
Mairie de Classun
× 1
Mairie de Duhort-Bachen
× 1
Mairie de Eugénie-les-Bains
× 1
Mairie de Latrille
× 1
Mairie de Pessac sur Dordogne
× 1
Mairie de Pessac-sur-Dordogne
× 1
Mairie de Renung
× 1
Mairie de Saint-Agnet
× 1
