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171 datasets found.

Unités urbaines selon l'INSEE en 1999 en Corrèze

Statistical units

N_URBAINE_UNITE_1999_ZSUP_019

Plan local d'urbanisme v2.0 numérisé en Corrèze

Land use

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…

Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Corrèze

N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_019

Cours d'eau référencés au titre de l'instruction du MEEM du 03/06/2015 en Corrèze

Cours d'eau référencés au titre de l'instruction du MEEM du 03/06/2015 en Corrèze

Surfaces de halage et marchepied liées aux servitudes de la catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

EL3_ASSIETTE_SUP_S

Tampon de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze

L_TAMPON_100M_AC1_GENERATEUR_019 Tampons de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze

Liste des communes soumises à la servitude A5 en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

A5_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE Référencement des servitudes A5 à la commune en Corrèze Cette couche permet de savoir à la commune combien il y a de servitudes A5.

Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

PM3_GENERATEUR_SUP_S

Liste des actes instituant des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP

Point informatif des Cartes Communales (CC) numérisées en Corrèze

Land use

N_INFO_PCT_CC_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS ou CC sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à…

Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)

Land use

Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine.

Zones exposées à un ou plusieurs aléas, représentées sur la carte du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT) de Butagaz en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_019

Liste des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Enjeux linéaires du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

N_ENJEU_PPRN_20160001_L_019

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Butagaz en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

Lot de données du PPRT Butagaz du 26/10/2018 à Brive la Gaillarde en Corrèze (87DREAL20090003)

Plan de prévention des risques inondation PPRI du bassin de la Vézère en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

N_DOCUMENT_PPRN_20000002_S_019

Aléas du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

N_ZONE_ALEA_PPRN_20000002_S_019

Restrictions de circulation routière en Corrèze

Ensemble des restriction de circulation sur les réseaux routiers en Corrèze

Relevés ponctuels des laisses de crue utilisés pour l'établissement du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units

L_INFO_PPRN_20160001_P_019

Périmètre informatif des cartes communales (CC) numérisées en Corrèze

Land use

N_INFO_SURF_CC_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS ou CC sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…

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