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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERIGUEUX

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOULAZAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULAZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SORGES

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOUZILLAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de Saint-Agnet

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Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de Renung

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Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORNILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de RAZAC-SUR-L'ISLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAZAC-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de MILHAC-D'AUBEROCHE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILHAC-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de BUSSAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de SAINT-PIERRE-DE-CHIGNAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-CHIGNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANNESSE-ET-BEAULIEU

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANNESSE-ET-BEAULIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-L'EVEQUE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de EYVIRAT

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Carte Communale de la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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organization

GIP ATGeRi
× 52
ATD24
× 45
DDT Dordogne
× 45
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 33
Agence Technique Départementale (ATD24)
× 30
Communauté de communes Dronne et Belle
× 30
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
× 30
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
× 30
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 12
ADACL
× 6
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 6
DDT 40
× 6
ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1
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