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PIGMA
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DDT Charente
113 datasets found.

Schéma de cohérence territoriale en Charente

Land use
Objets surfaciques de l'emprise des schémas de cohérence territoriaux (SCoT) en Charente. La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi par les élus, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (le Bandiat) en Charentee. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant généralement trois types…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Balises aéronautiques génératrices de servitudes T4 en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des balises aéronautiques génératrices de servitudes T4 en Charente. Les servitudes aéronautiques sont destinées à assurer la protection d'un aérodrome contre les obstacles, de façon à ce que les avions puissent y atterrir et en décoller dans de bonnes conditions de sécurité et de régularité. Certains obstacles doivent être équipés de dispositifs visuels ou radioélectriques destinés à signaler leur présence aux pilotes.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Sulpice-de-Cognac en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Patrimoine architectural et urbain générateur de la servitude de protection (AC4) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques du patrimoine générateur de la servitude de protection du patrimoine architectural et urbain en Charente. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Zones agricoles défavorisées en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques délimitant les zones agricoles défavorisées sur le département de la Charente. L'instauration d'un régime particulier d'aides en faveur des zones agricoles défavorisées a pour objet d'assurer la poursuite de l'activité agricole dans certaines zones présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques, démographiques) naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Routes génératrices de servitudes EL11 interdisant l'accès des propriétés riveraines aux routes express et déviations d'agglomérations de la Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets linéaires des voies génératrices des servitudes EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés riveraines des autoroutes, des routes express et des déviations d’agglomération sur le département de la Charente. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Vienne)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Vienne, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des risques majeurs. Décidée par le…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Générateurs de servitudes EL3 de halage et de marchepied en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets linéaires des axes des cours d'eau générateurs de servitudes EL3 de halage et de marchepied sur le département de la Charente. Servitude de marchepied : interdiction aux propriétaires riverains de planter des arbres ou de se clore (haie ou autre) sur une bande de 3,25 mètres. Servitude de halage : s'il existe un chemin de halage, la servitude grève les propriétés le long des bords des cours d'eau domaniaux d'une bande de 7…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.

Utility and governmental services
Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme pour une durée de six ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés. Ces territoires peuvent être infra-communaux. Le nombre de lieutenants est fixé en fonction de la superficie, du boisement et du relief du département. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Prescription linéraire du PLU de Saint Léger sous Brienne

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Bassins de vie en Charente.

Polygones des bassins de vie intersectant le département de la Charente. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants (services aux particuliers ; commerce ; enseignement ; santé ; sports, loisirs et culture ; transports). En 2008, la définition du bassin de vie considérait aussi l'accès à l'emploi.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente

Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve l'emprise géographique des communes qui adhéraient à ce pays. Ce changement ne modifie fondamentalement pas le mode de fonctionnement de cet établissement public sans fiscalité propre.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Charente. (révision)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre du département de la Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit définit des bandes de chaque côté des voies composantes du classement sonore. Il est arrêté et publié par le préfet, en application de l'arrêté du 30 mai 1996 et de l'article R571-32 du code de l’environnement, après consultation des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets linéaires des voies routières et ferrées du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit recense et classe selon 5 catégories, 1 étant la plus bruyante, les voies routières dont le trafic moyen journalier annuel (TMJA) est supérieur à 5000 véhicules par jour, et les voies ferrées dépassant le seuil de 50 trains par jour. Il est arrêté et publié par le…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente

Land use
Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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Préfecture de la Charente
× 8
DDT Seine-et-Marne
× 2
DRAAF Poitou-Charentes
× 2
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de Charente
× 2
Chambre d'agriculture de la Charente
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDT Marne
× 1
DDT Orne
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
Sylvie Girard
× 1
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