Représentation numérique de la géologie et de la géomorphologie de l'avant Trait de Côte (TdC) issu de l'étude intitulée : « Atlas régional des aléas littoraux de Bretagne (départements des Côtes-d’Armor, du Finistère et de l’Ille-et-Vilaine) – Phase 1 : état des lieux du linéaire côtier » (BRGM Bretagne - DREAL).

Table d'édition des dossiers de demande d’examen au cas par cas par la DREAL et les Préfectures en Bretagne Cette donnée est en visibilité restreinte aux services instructeurs Le cas par cas vise à identifier les projets susceptibles d'avoir des impacts notables sur l'environnement et devant à ce titre faire l'objet d'une étude d’impact.

Représentation numérique des impacts de tempêtes littorales historiques (BRGM Bretagne - DREAL).. Les impacts recensés (à partir de données existantes, d'archives et d'articles de presse) peuvent être soit directs (érosion, submersion...) soit indirects (naufrages, dommages par le vent...).

Représentation numérique des cavités et sous-cavages littoraux (BRGM Bretagne - DREAL).

Occupation du sol du domaine non cadastré

Les zonages ZES sont des zonages prévus par des textes réglementaires abrogés relatifs aux programmes d'action nitrates (directive européenne).

Tache bâtie DREAL département 29 à partir de la BDTOPO 2005

Tache bâtie en DREAL dans le cadre de l'atelier foncier régional à partir de PCI vecteur 2013

Densité des surfaces artificialisées habitées en 2011 en m2 par habitant (surface en sol 2011 des fichiers fonciers / population 2009)

Représentation numérique des observations littorales (BRGM Bretagne - DREAL). Observations diverses (piétinements, impacts et réparations sur ouvrages) relevés sur le terrain

Tache bâtie et infrastructures produite en DREAL dans le cadre de l'atelier foncier régional - Charte foncière - indicateur 2

Recensement de la population de 2008. Le terme générique de "populations légales" regroupe pour chaque commune sa population municipale, sa population comptée à part et sa population totale qui est la somme des deux précédentes. Les populations légales sont définies par le décret n°2003-485 publié au Journal officiel du 8 juin 2003, relatif au recensement de la population. Désormais, elles sont actualisées et authentifiées par un…

Extraction de la base nationale S3iC des établissements correspondant à la région BRETAGNE dont l'indicateur état de l'activité est à "En fonctionnement" et la rubrique est pisciculture code 2130.

Zones naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique en milieu marin

Captage d'eau souterraine en Bretagne Cette couche est réalisée à partir de données issues de l'ARS Bretagne de 2009 concernant les points de captage

Tache bâtie en DREAL à partir de la BDTOPO 2016

Représentation numérique de la géologie et de la géomorphologie de l'arrière Trait de Côte (TdC) (BRGM Bretagne - DREAL). Les secteurs identifiés sont ceux qui peuvent être a priori sensibles à l'érosion et/ou à la submersion.

Directive européenne visant à préserver la diversité de la nature en Europe en constituant un réseau européen de sites abritant des habitats et/ou des espèces d'importance communautaire.

Table sera supprimée en décembre 2020 Limites de département: Extrait de la BDCARTO ® - Base de données cartographique de l'IGN au 1/100 000. unités administratives: les départements.

Tache bâtie en DREAL dans le cadre de l'atelier foncier régional