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DDT Charente
118 datasets found.

Limites des cantons de la Charente.

Administrative units
Objets surfaciques des cantons, conformément au décret n° 2014-195 du 20 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Charente. En 2015, les élections départementales (ex cantonales) désignent les conseillers départementaux remplaçant les conseillers généraux élus en 2008 et en 2011. Pour chaque canton, un binôme (femme-homme) est élu, pour une durée de 6 ans, au scrutin uninominal majoritaire à 2 tours.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

AZI (zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi) en Charente

Natural risk zones
Objets surfaciques délimitant les zones inondables du département de la Charente en dehors des zones arrêtées au titre des plans particuliers au risque naturel inondation. Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente

Administrative units
Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité. Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les communes transfèrent leurs compétences au profit de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation du Bandiat en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d’occurrence…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Générateur de servitude PM1 liée aux zonages réglementaires d'un PPRN en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Générateur de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Voies ferrées génératrices de servitudes T1 en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets linéaires générateurs de servitudes T1 des voies ferrées en Charente et concernant les propriétés riveraines des chemins de fer. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération d'Angoulême, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Classement sonore des infrastructures de transports terrestres en Nouvelle-Aquitaine

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les dispositions de l'arrêté du 30 mai 1996, modifié par l'arrêté du 23 juillet 2013, relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit, sont applicables dans les départements de la Nouvelle-Aquitaine aux abords du tracé des infrastructures de transports terrestres.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Tardoire) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant généralement trois types…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Montignac à Balzac)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvements de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente. L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Elle peut être définie soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Enjeux (polygones) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Entités surfaciques géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Aérodromes générateurs de servitudes de dégagement (T5) en Charente.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des aérodromes générateurs de servitudes aéronautiques de dégagement (T5) en Charente. Les servitudes T5 sont créées afin d'assurer la sécurité de la circulation des aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques et sont définies par un plan de servitudes aéronautiques (PSA) de dégagement ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être mises en oeuvre en cas d'urgence, avant d'être…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Petite région agricole en Charente

Statistical units
Zones surfaciques délimitant les petites régions agricoles sur le département de la Charente. Les régions agricoles (RA) ont été constituées pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. Une région agricole (RA) est générée par l'agglomérat de communes ayant une même dominance agricole. Une petite région agricole (PRA) est l'emprise de la région agricole sur le département.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Massif forestier à risque feu de forêt en Charente.

Natural risk zones
Objets surfaciques des massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en Charente. Les massifs forestiers sont délimités lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies, à partir d'une étude de risque au niveau départemental ou régional et en conformité au code forestier.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Cartes de bruit stratégiques type A nocturne de Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des zones d'exposition au bruit nocturne des infrastructures de transport terrestres de Charente supérieures à 50dB(A) exprimées en Ln. Ln = indicateur du niveau sonore moyen pour la période 22H - 6H. Ce zonage (données CEREMA agrégées par la DDT Charente) est issu d'une méthode de calcul qui donne des valeurs approximatives et souvent supérieures à la réalité. Un contrôle bruit in situ peut déterminer précisément le niveau…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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catalog

Géo-IDE
× 116
PIGMA
× 113
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 2
D@tARA
× 1
GéoNormandie
× 1

organization

Préfecture de la Charente
× 8
DDT Dordogne
× 2
DDT Seine-et-Marne
× 2
DRAAF Poitou-Charentes
× 2
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de Charente
× 2
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 1
Chambre d'agriculture de la Charente
× 1
Communauté de Communes de l'Argentonnais (Cdc)
× 1
Commune de Maulévrier
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Deux-Sèvres
× 1
DDT Haute-Vienne
× 1
DDT Marne
× 1
DDT Orne
× 1
DDT Puy-de-Dôme
× 1
DDT Vienne
× 1
DDTM Hérault
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
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