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2362 datasets found.

Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques

Couche ponctuelle des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2020). Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone réglementée du PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime

Natural risk zones
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre du PPRN de la commune de Yves en Charente-Maritime - (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Natural risk zones
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Natural risk zones
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Limites communales du departement de la Gironde au 1er janvier 2019

Administrative units
Limites communales dans le département de la Gironde en 2019 suite à des fusions de communes (reste 535 communes au 1er janvier 2019)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
EL3_GENERATEUR_SUP_L
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Barthélemy – Landes (40)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR).
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Périmètres des campings dans le département des Landes - 2005

Land cover
Périmètres des campings dans le département des Landes. Ensemble des campings associatifs, municipaux et privés provenant des dossiers de la préfecture des Landes en charge du classement, en 2005.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Observatoire des sols à l'échelle communale de la zone Nord Ouest du département de la GIRONDE pour 2013 - Version Bêta - Données brutes

Land cover
Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

* Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

* Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Petite région agricole (PRA) en Corrèze

Statistical units
N_PR_AGRICOLE_ZSUP_019 Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement du département et de la RA.La dernière actualisation date de 1981.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Prescriptions ponctuelles des cartes communales (CC) numérisées de la Corrèze

Land use
N_PRESCRIPTION_PCT_CC_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS ou CC. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze

L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des voies ferrées en Charente-Maritime

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime soumis aux aléas érosion et submersion

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Atlas des zones inondables dans la Creuse

Natural risk zones
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des principaux cours d’eau du département de la Creuse.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR ACCOUS (64DDTM19970017) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ACCOUS (64006), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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organization

DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 685
DDTM Charente-Maritime
× 468
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 234
DDT Lot-et-Garonne
× 223
DDT Dordogne
× 202
DDTM Landes
× 195
BARBERA Francis
× 186
DDT Corrèze
× 143
DDT Deux-Sèvres
× 112
DDT Charente
× 110
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 64
DDT Vienne
× 59
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 52
DDT Creuse
× 32
DDTM Somme
× 17
DDTM Gironde
× 14
DDT Haute-Vienne
× 11
DDT Loir-et-Cher
× 11
DDT Ariège
× 6
DDT Haute-Saône
× 6
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