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17215 datasets found.

Liste des communes soumises à une servitude de halage et de marche pied (EL3) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
EL3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 days ago

Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
EL3_GENERATEUR_SUP_L
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 days ago

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_REG_PPRN_20160001_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 20 days ago

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT (64066), département des Pyrénées-Atlantiques.

Land use
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de UHART-CIZE (64538), département des Pyrénées-Atlantiques.

Land use
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT (64066), département des Pyrénées-Atlantiques.

Land use
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 19 days ago

Zone réglementée du PPRN de la commune de l’Île d’Aix (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime

Natural risk zones
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Zone réglementée de la commune de Le Bois-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Zone réglementée du PPRN de la commune de la Couarde-sur-mer en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Périmètre du PPRN de la commune de Rivedoux-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Land use
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Zone réglementée du PPRN de la commune de Rivedoux-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Zone réglementée du PPRN de la commune de St-Martin-de-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Générateurs surfaciques liés à la servitude A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
A5_GENERATEUR_SUP_L
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Liste des communes soumises à la servitude PM3 en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PM3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

DRAGAGES_50

Sites portuaires dragués et emplacement de dépôts des sédiments (clapage, épandage, rechargement de plage). Les "points repère" du champs Objet' indiquent les avant-ports/ports/chenaux dragués Les "limites de zones" font référence aux limites fixées dans les arrêtés. Cette couche vient en complément des données fournies par le CEREMA
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt de la commune d'Auriol - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110040 (INCENDIE DE FORET)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

PLU de MORAS EN VALLOIRE 26213 - Mise à jour SUP 10/05/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MORAS EN VALLOIRE 26213 - PLU Révision approuvée le 18/12/2018 – Mise à jour SUP du 10/05/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

PLU de MALISSARD 26170 - Mise à jour SUP 04/06/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 - PLU approuvé le 17/10/2017 - Mise à jour SUP du 04/06/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

PLU de EURRE 26125 - Mise à jour SUP 04/04/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago
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× 697
DDT Aube
× 601
DDT Haute-Savoie
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DDTM Gard
× 527
DDT Côte-d'Or
× 520
DDT Meurthe-et-Moselle
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DDTM Charente-Maritime
× 476
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 444
DDTM 30 - SER
× 416
DDTM Pas-de-Calais
× 378
DDT Tarn-et-Garonne
× 373
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
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