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DDTM Gironde
14 datasets found.

Etat d'avancement des Plans de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT) en Île-de-France

Administrative units
Communes d'Île-de-France concernées par un Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT), portant en attribut le type de procédure en cours et son état d'avancement.Cette table englobe 3 types de procédures :- Plan de Prévention des Risques lié aux Cavités souterraines : prescrit ou approuvé ;- Plan de Prévention des Risques lié aux Retrait Gonflement des Argiles (RGA) : prescrit ou approuvé ;- Autre procédure : R 111-3…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

RGE ALTI® 2015 - département de la Gironde

Elevation
Accès geobase\REF_EXT\MNT\RGEALTI_MNT_2-0_ASC_LAMB93_D033-ED152\1_DONNEES_LIVRAISON
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Servitude de passage A4
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Limites communales du departement de la Gironde au 1er janvier 2019

Administrative units
Limites communales dans le département de la Gironde en 2019 suite à des fusions de communes (reste 535 communes au 1er janvier 2019)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Liste des Plans de Prévention des Risques "Inondation" (PPRI) dans le département de la Gironde

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL\L_PPRI
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Liste des Plans de prévention des Risques d'Incendies de Forêts (PPRIF) dans le département de la Gironde

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL\L_PPRIF
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) 2018 - département de la Gironde

Land use
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

BD Parcellaire® 2015 - département de la Gironde

Cadastral parcels
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

BD ROUTE 120® 2016 - Département de la Gironde

Transport networks
Accès geobase\REF_EXT\BDROUTE120
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans le département de la Gironde

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_TECHNOLOGIQUE
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Parcs naturels régionaux dans les Ardennes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Liste des Plans de Prévention des Risques "mouvement terrain" (PPRMT) dans le département de la Gironde

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL\L_PPRMT
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Cantons du département des Ardennes

Administrative units
limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Routes autorisées pour le transport de "bois ronds"

recensement et classement des routes autorisées pour le transport des bois ronds dans les Ardennes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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open data

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organization

DDT Ardennes
× 3
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
× 3
DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie d'Ile-de-France)
× 1
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