Captages en eau potable & données SISE-Eaux. La donnée étant sensible pour la sécurité publique n'est accessible aux ayants droits qu’après la signature d'une convention de mise à disposition.

Établissements FINESS ouverts de métropole, avec les codes catégorie d'activité 449 - Établissement d'Accueil Non-Médicalisé Adulte Handicapé ( E.A.M) et…

Etablissements Finess ouverts des Antilles, avec le code catégorie d'activité 4300 - Etab. et Services pour adultes handicapés

Etablissements FINESS ouverts de métropole, avec le code catégorie d'activité 381 - Service d'Aide à Domicile (S.A.D.)

Inventaire des plantes envahissantes effectué par les services de la communauté de communes du Pays d'Urfé (CCPU - 244200820) sur la saison 2017-2018.

Entités juridiques (EJ) des laboratoires de biologie médicale issus de Biomed, en France métropolitaine

Rapprochement des autorisations de Caméras à positons (Équipement Médical Lourd) issues de FINESS de la métropole avec le code EML 05706.

Rapprochement des autorisations de Tomographes à émissions (Équipement Médical Lourd) issues de FINESS de la métropole avec le code EML 05705.

Rapprochement des autorisations de Scanographes à utilisation médicale (Équipement Matériel Lourd) issues de FINESS de la métropole avec le code EML 05602.

Etablissements FINESS ouverts de métropole, avec le code catégorie d'activité 205 - Foyer Club Restaurant

Découpage des communes de Mayotte, GEOFLA édition 2015

Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).

Ce fichier est la fusion du fond des codes postaux 2016 agrégés selon la spécification de l'ATIH pour les codes PMSI. ATIH : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information

Rapprochement des autorisations des Equipements Matériels Lourds (EML) issus de FINESS de la métropole avec la géolocalisation des établissements du FINESS de la métropole.

Etablissements FINESS ouverts de métropole, avec le code catégorie d'activité 202 - Résidence autonomie

Ce fichier est la fusion du fond des codes postaux 2017 agrégés selon la spécification de l'ATIH pour les codes PMSI. ATIH : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information

Etablissements FINESS ouverts de métropole, avec le code catégorie d'activité 604 - Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS)

La base officielle des codes postaux est un jeu de données qui fournit la correspondance entre les codes postaux et les codes INSEE des communes, de France (métropole et DOM), des TOM, ainsi que de MONACO.

Rapprochement de la localisation des Établissements issus de Finess de la métropole et des autorisations issues de Structure mobile d'urgence et de réanimation.

Etablissements de soins de suite et réadaptation (SSR) pédiatriques : adulte (code 09)