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GéoNormandie
787 datasets found.

Aire de stockage poids lourds dans l'Orne (pleine voie)

Transport networks
Aire de stockage pleine voie des poids lourds dans le département de l'Orne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2017.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette couche représente les cours d eau expertisés ou en cours d expertises au titre de la police de l eau en 2017. Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l état. La carte interactive est consultable depuis le site de la préfecture de l orne : http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/8/carto_cours_eau_61.map
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2017 dans le département de l'Orne.

Land cover
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
License: not specifiedLast update: 9 months ago

zone emploi france entiere

zone emploi france entiere - source : INSEE-DDT61/CPP/SI-DDT61/CPP/ET - validite : 01/01/2018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 months ago

Communes en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) en Corrèze

N_ZRR_ZSUP_019 Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Carte Communale de la commune de EYVIRAT

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Carte Communale de la commune de LIGUEUX

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRANTOME

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANTOME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Carte Communale de la commune de LES GRAULGES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRAULGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE CHANGE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte Communale de la commune de BOURDEILLES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Zones exposées au bruit diurne de la ligne Paris-Le Havre (carte de type A d'indice Lden)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone de bruit de la ligne Paris - Le Havre d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Ln ( nuit)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale du département de l'Orne

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Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale - source : DREAL R28 -validite : 03/01/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Action prioritaire dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) du département de l'Orne

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Cette table liste les actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique du SRCE et cartographiées. (article R. 371-28. du code de l’environnement) - source: DREAL R28 - validite : 03/01/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-L'EVEQUE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COURSAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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Géo-IDE
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Data Eaufrance
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IDéO BFC
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Sandre Eaufrance
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Sigena
× 162
Cerema
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GéoGuyane
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Géocatalogue national
× 19
Carmen Picardie
× 18
DREAL Normandie
× 17
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 1
GéoGrandEst
× 1

organization

DDT Orne
× 248
SANDRE
× 161
DDTM Manche
× 102
DDTM Eure
× 99
DDT Dordogne
× 47
ATD24
× 46
GIP ATGeRi
× 46
DRAAF Normandie
× 39
Atelier de Suivi des Territoires
× 36
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 34
Agence Technique Départementale (ATD24)
× 30
Communauté de communes Dronne et Belle
× 30
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
× 30
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
× 30
BRGM
× 26
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 22
Agence de l'eau Artois-Picardie
× 22
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 22
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 22
Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
× 22
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