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representation type
vector
catalog
PIGMA
catalog
GéoNormandie
downloadable
yes
organization
BASSILLAC
One dataset found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BASSILLAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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