Logo de la République française (1999)
  • 🇬🇧
representation type
vector
catalog
PIGMA
organization
DDT Corrèze
143 datasets found.

Plan local d'urbanisme v2.0 numérisé en Corrèze

Land use
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Corrèze

N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cours d'eau référencés au titre de l'instruction du MEEM du 03/06/2015 en Corrèze

Cours d'eau référencés au titre de l'instruction du MEEM du 03/06/2015 en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Surfaces de halage et marchepied liées aux servitudes de la catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
EL3_ASSIETTE_SUP_S
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Tampon de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze

L_TAMPON_100M_AC1_GENERATEUR_019 Tampons de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Liste des communes soumises à la servitude A5 en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
A5_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE Référencement des servitudes A5 à la commune en Corrèze Cette couche permet de savoir à la commune combien il y a de servitudes A5.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PM3_GENERATEUR_SUP_S
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Liste des actes instituant des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Point informatif des Cartes Communales (CC) numérisées en Corrèze

Land use
N_INFO_PCT_CC_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS ou CC sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)

Land use
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones exposées à un ou plusieurs aléas, représentées sur la carte du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT) de Butagaz en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Liste des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PM3_SERVITUDE
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Butagaz en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du PPRT Butagaz du 26/10/2018 à Brive la Gaillarde en Corrèze (87DREAL20090003)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Restrictions de circulation routière en Corrèze

Ensemble des restriction de circulation sur les réseaux routiers en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Périmètre informatif des cartes communales (CC) numérisées en Corrèze

Land use
N_INFO_SURF_CC_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS ou CC sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Collectivité compétente en assainissement non collectif par commune en Corrèze

Utility and governmental services
N_COMP_INTERCOM_ASST_NON_CO_ZSUP_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Enjeux pour la préparation de la gestion de crise inondation en Corrèze

Hydrography
L_ENJEUX_RDI_019.TAB Ces données sont produits par la DDT 19, sur la base de la bd Topo (IGN) et de données collectées localement. Les enjeux ont été saisis dans les zones inondables surveillées par le service de prévision des crues de la Dordogne (SPC GAD) voir couche L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_S_019.TAB. Les enjeux ont été classés par catégorie (utiles gestion crise, établissements sensibles, installations polluantes...) et par nature. Dans la table…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Servitudes d'utilité publique (SUP) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Vergers identifiés dans le RPG 2015 en Corrèze

L_RPG2015_PARCELLE_GRAPH_VERGER_S_019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Communes en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) en Corrèze

N_ZRR_ZSUP_019 Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
< Previous page
1 / 8
Next page >

downloadable

yes
× 134
no
× 9

published on data.gouv.fr

no
× 73
yes
× 70

open data

yes
× 134
no
× 9

organization

DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 3
DDTM Eure
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine (MEE)
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 1
DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie d'Ile-de-France)
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Legal