Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité.

Une réserve de biosphère est un espace terrestre ou marin désigné internationalement dans le cadre du programme de l'UNESCO sur l'homme et la biosphère. Ce réseau mondial tend à promouvoir une relation équilibrée entre l'homme et la nature, et à faciliter la coopération dans le domaine de la recherche, notamment à travers les réserves transfrontalières. Chaque réserve comporte un zonage triple défini selon les modalités de l'…

L'arrêté de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection réglementaire de niveau départemental, dont la mise en oeuvre est relativement souple. Il fait partie des espaces protégés relevant prioritairement de la Stratégie de Création d'Aires Protégées mise en place actuellement, et se classe en catégorie IV de l'UICN en tant qu'aire de gestion. En…

Une réserve biologique est un espace protégé en milieu forestier ou en milieu associé à la forêt (landes, mares, tourbières, dunes). Ce statut s'applique aux forêts gérées par l'Office National des Forêts et a pour but la protection d'habitats remarquables ou représentatifs. Les réserves biologiques font partie des espaces relevant prioritairement de la Stratégie de Création d'Aires Protégées mise en place actuellement. Selon les…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/05/2009 de COUBLEVIE - 38133 au format COVADIS 2.0

Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 au format COVADIS 2.0

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification N°5 du 06/09/2011 - FIN de VALIDITE : 21/07/2015 (Modification N°6)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification N°6 approuvée le 21/07/2015

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/04/2010 de SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR - 38381 au format COVADIS 2.0

Les servitudes A7 (forêt de protection ) : Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique…

Plan d'Occupation des sols numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAT. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la Communauté de Communes de la Région de Doué-la-Fontaine. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUXILLANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Neuville. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lalizolle. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estandeuil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de commune de AULHAT SAINT PRIVAT. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ancône. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.