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10 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme de VIGNOC

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de FEINS

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-VY-SUR-COUESNON

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-VY-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

Land use
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017 et mis en compatibilité le 2 octobre 2018.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de ANDOUILLE-NEUVILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de AUBIGNE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de Rennes Métropole

Land use
/!\ Ces données sont communales ! L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) est en cours (prescrite par délibération du Conseil de Rennes Métropole le 09/07/2015).
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Zones de recherches et secours (SAR)

Utility and governmental services
Couche d’information contenant les « Zones SAR (Search and Rescue) ». Cette couche contient une description des zones françaises de services de recherche et de sauvetage (SAR) ainsi que la localisation des MRCC (Maritime Rescue Coordination Center) associés. La donnée couvre les zones de responsabilité de la France. La couche a été produite par le Shom en application de la circulaire la circulaire de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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catalog

D@tARA
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GéoGuyane
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Lorient Agglomération
× 1
SHOM
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organization

Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 7
Lorient Agglomération
× 1
Rennes Métropole
× 1
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 1
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 1
Shom
× 1
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