Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques.

Données ayant deux classes d'objets…

Données comprenant les zonages des documents d'urbanisme de la commune de Pleurtuit. Le Code de l'urbanisme définit quatre grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces quatre rubriques générales se déclinent en catégories de zones détaillées se trouvant sur le document papier approuvé.

Données comprenant les zonages des documents d'urbanisme de la commune de Saint-Lunaire. Le Code de l'urbanisme définit quatre grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces quatre rubriques générales se déclinent en catégories de zones détaillées se trouvant sur le document papier approuvé.

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques.

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques.

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques.

Données ayant deux classes d'objets…

Données ayant deux classes d'objets…

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques.

Données ayant deux classes d'objets…

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition.

Données ayant deux classes d'objets…

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition.

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition.

Éléments d'écriture en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du document d'urbanisme en vue de leur édition.

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques.