Liste des documents d'urbanisme par commune de Dinan Agglomération Recense les types de documents, dates d'approbation, l'avancement du document d'urbanisme de la commune

Les inventaires de zones humides réalisés avec le cahier des charges du SAGE Arguenon Baie de la Fresnaye ont été réalisés sous maîtrise d'ouvrage par les collectivités concernées (communes ou communautés de communes) Les inventaires ont été réalisés soit en régie soit en prestation. Ils ont fait l'objet de validation par un groupe communal et par un groupe intercommunal afin d'harmoniser les inventaires entre communes. Des…

Informations surfaciques du PLUI de Dinan Agglomération

L'inventaire des Cales et sites d'accès à l'eau Rance-Côte d'Emeraude a été réalisé dans le cadre de la démarche GIZC

Prescriptions surfaciques du PLUI de Dinan Agglomération

Informations ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), Plans d'Occupation des Sols (POS) et Cartes Communales (CC) des communes de Dinan Agglomération