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GéoNormandie
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Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
5 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de MELESSE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-VY-SUR-COUESNON
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-VY-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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