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Nombre de logements du programme "habiter mieux" en 2019 par commune en Normandie

Carte présentant le nombre de logements du programme "habiter mieux" en 2019 par commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Limites des pôles métropolitains de la région Hauts-de-France (au 01/01/2021)

Administrative units
Découpage des pôles métropolitains régionaux. Créés en 2010 par la loi de réforme des collectivités territoriales, les pôles métropolitains sont des syndicats mixtes porteurs de projets entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. (La loi MAPTAM de 2014 a assouplit les règles de créations de ces pôles métropolitains). Les pôles métropolitains ont des compétences reconnues en matière de développement…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 days ago

Masses d'eau de transition - France Entière - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Nombre de logements du programme "habiter mieux" de 2017 à 2019 par commune en Normandie

Carte présentant le nombre de logements du programme "habiter mieux" de 2017 à 2019 par commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales pour l’année civile en cours jusqu’au lendemain et l’année précédente complète.

Atmospheric conditions
Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales de la région Bretagne pour l’année civile en cours jusqu’au lendemain et l’année civile précédente complète. Ce jeu de données prend la succession au 01/01/2021 du précédent jeu de données "Indices de qualité de l'air des agglomérations pour l'année précédente et l'année en cours jusqu'au lendemain jusqu'au 31/12/2020" qui n'est plus mis à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 22 days ago

Orthophotographie couleur - Départements Allier, Loire, Haute-Loire, Puy de Dôme - PVA été 2019

Orthoimagery
Le produit Orthophotographie couleur des Départements Allier, Loire, Haute-Loire, Puy de Dôme, Loire est une orthophotographie numérique en couleurs, rectifiée dans la projection associée au système géodésique RGF93. Résolution : 0,20m / pixel - Précision planimétrique 0,50m / pixel
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 days ago

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes

Land use
N_SCOT_ZSUP_2020_S_000 Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) 2020 en Corrèze et dans les départements limitrophes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 days ago

Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AS1 dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes relatives résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes de protection des eaux, à savoir…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone d'aléa d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 days ago

Orthophotographie 2020 sur Rennes Métropole

Orthoimagery
Cette orthophotographie aérienne a été réalisée par l'Institut Géographique National et Forestier (IGNF) sur la base de prises de vues aériennes réalisées dans le courant de l'été 2020. Elle a été conçue avec des délais de production très courts. Le processus d'orthorectification (correction géométrique des prises de vues pour les adapter aux variations du terrain) étant essentiellement automatique. Ses caractéristiques techniques…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

AC2_GENERATEUR_SUP_S

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
SUP AC2 générateur sites inscrits sites classés- gestionnaire DREAL 28-source : GPU - standard CNIG- validité : 01/07/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2 du département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.La limite du centre radioélectrique est constituée par le contour du polygone de surface minimum englobant tous les éléments rayonnants ou…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Développer et adapter les services dans les zones rurales - SRADDET 2020

Administrative units
Zonage rural de la région Hauts-de-France où le développement des services est nécessaire dans les années à venir. Ce zonage est issu des SDAASP (Schémas Départementaux d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public) qui visent à renforcer le maillage de services publics sur le territoire, observer les failles et chercher à les combler. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne (Est) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 days ago

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne (Ouest) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 days ago

Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (au 31/12/2019)

Land use
Il s'agit d'une synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole au 31/12/2019. Elle est issue des POS et des PLU opposables et saisis sur SIG par Rennes Métropole. Les zonages sont issus des dossiers réglementaires en vigueur, opposables et non rectifiées d'un point de vue topologique par soucis de conformité réglementaire.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne

Administrative units
Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Manche (Sud) - Millésime 2019

Orthoimagery
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 days ago

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Seine-Maritime (Ouest) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 16 days ago
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organization

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DDT Drôme
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DDT Hautes-Pyrénées
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DDTM Charente-Maritime
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DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 424
DDT Orne
× 407
Mairie
× 407
DDT Corrèze
× 339
DDTM Gard
× 330
DDT Isère
× 326
DDT Meurthe-et-Moselle
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Département de la Mayenne
× 283
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 278
Région Normandie
× 274
ODONAT Grand Est
× 265
DREAL Grand Est - Service eau, biodiversité, paysages - Pôle Espèces et expertises naturalistes
× 264
Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
× 262
Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)
× 258
DDTM 30 - SER
× 258

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