Les zones humides potentielles urbanisées de Bretagne par bassin versant de masse d'eau sont le résultat du croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les surfaces artificialisées de Bretagne (ADEUPa, 2010), découpé et synthétisé par bassin versant de masse d'eau.

Dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET, le Cerema assure l’administration de la base de données des observations de collisions avec la faune sauvage sur le réseau routier d’Auvergne-Rhône-Alpes. Cette base agrège les données collectées auprès des différents partenaires, de façon protocolée ou opportuniste.

La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de février 2017 (7 mois avant les ouragans Irma et Maria qui…

La production de ce trait de côte de Saint-Martin a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime d'octobre 2019 (2 ans après les ouragans Irma et Maria qui…

La production de ce trait de côte de Saint-Martin a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime d'avril 2018 (6 mois après les ouragans Irma et Maria qui…

La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de septembre 2018 (1 an après les ouragans Irma et Maria qui…

Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes relatives résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes de protection des eaux, à savoir…

SUP AC2 générateur sites inscrits sites classés- gestionnaire DREAL 28-source : GPU - standard CNIG- validité : 01/07/2019

Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.La limite du centre radioélectrique est constituée par le contour du polygone de surface minimum englobant tous les éléments rayonnants ou…

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.