Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019

Attention : I8 est regroupé avec I7 selon la nouvelle normalisation CNIG 2018 des SUP de mars 2019 et l’article A126,1 du code de l’Urbanisme

Exploité par RATP Dev (sous la marque CTRL), dans le cadre d'une délégation de service public, le réseau de transport collectif de Lorient Agglomération compte 31 lignes de bus et bateaux.

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de commune - (95652)

Plan de prévention des risques inondation des communes Auterive, Auch, Pavie et Preignan du département du Gers. Ce PPRI est en cours de révision. Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les plans de prévention des risques (PPR)…

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type A selon l'indicateur Ln (nuit).

Agrégation des tables génériques décrivant les zones de bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type C selon l'indicateur Lden (jour/soirée/nuit).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Commune de Sainte-Ménéhould. Les données sont valides du 2019-09-30 au 2020-08-31 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté d'Agglomération de St Dizier, Der et Blaise. Les données sont valides du 2018-12-25 au 2019-12-24 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Ville d'Obernai. Les données sont valides du 2019-08-26 au 2020-07-04 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté de Communes Terres Touloises. Les données sont valides du 2019-09-12 au 2020-06-30 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…

PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009

L’étude sur les zones pavillonnaires prioritaires visait à repérer les zones pavillonnaires « les plus fragiles » selon un certain nombre de critères choisis pour représenter différents domaines de fragilité potentielle que pourraient connaître ces quartiers à l’avenir : fragilisation économique des ménages, vieillissement de la population, vieillissement et inefficience de l’habitat, valeur de l’immobilier, difficultés d’accessibilité…

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019

1057 cercles d'évitement des mouillages individuels de plaisance acquittant une redevance. La description comprend le site, la commune de rattachement du bateau, le rayon d'évitement, la date d'échéance de l'autorisation. L'immatriculation, la taille et le tirant d'eau sont disponibles à la DDTM. NB1. l'exhaustivité de la saisie est très variable selon les zones du littoral NB2. source ADOC 2019.

Ce jeu de donnée représente la position des postes haute et basse tension (HTA/BT) de distribution publique en surface, en suivant la règle « tout ce qui est visible du ciel », sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Enedis. Les données sont restituées sous la forme de points.

Ce jeu de donnée représente la position des postes source en surface sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Enedis. Les données sont restituées sous la forme de points.

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de NYONS 26220 - PLU approuvé le 09/10/2019 caractère exécutoire le 17/11/2019

Tous les axes ferroviaires desservant (ou traversant) une gare normande.