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12626 datasets found.

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne (Est) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 days ago

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne (Ouest) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 days ago

Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne

Administrative units
Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Manche (Sud) - Millésime 2019

Orthoimagery
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 days ago

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Seine-Maritime (Ouest) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 days ago

Masses d'eau plan d'eau - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Masses d'eau plan d'eau - Martinique - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Masses d'eau cours d'eau - Guadeloupe - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département du Calvados (Ouest) - Millésime 2019

Orthoimagery
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 days ago

Cadastre - Parcelles - Calvados - 2020

Cadastral parcels
Géométries des parcelles du cadastre au format DXF, GeoJSON, SVG et ShapeFile découpées par EPCI…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 days ago

Masque autour du périmètre d'étude Sambre-Avesnois-Thiérache

Geographical grid systems
Masque autour du périmètre d'étude Sambre-Avesnois-Thiérache, avec une zone tampon de 1 km autour du PNR Sambre-Avesnois.
License: not specifiedLast update: a month ago

État écologique des masses d'eau 2017 - Rivières - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme de la Val d'Ille-Aubigné

Land use
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Val d'Ille-Aubigné

Land use
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté de communes du Val d'Ille-Aubigné. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Etat écologique des masses d'eau - Stations représentatives - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

[DREAL OCCITANIE] trait de côte 2015 _ Images satellites

Sea regions
La constellation de satellites Pléiades permet de disposer d'images combinant idéalement couverture large, haute résolution (50 cm) et importante fréquence de mise à jour : tout point du territoire national est survolé tous les trois à quatre jours, avec une résolution de 70 cm. L'IGN assure l'ortho-rectification des images, pour constituer des "orthos satellites".
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Secteur de bruit des autoroutes - Département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces cartes représentent les secteurs affectés par le bruit tels qu'arrêtés par le Préfet au titre du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routier. Ces cartes n'ont donc pas été calculées dans le cadre de la présente étude, mais élaborées par les services de l’État compétents, et arrêtés par le préfet. Le classement sonore des infrastructures constitue le volet préventif de la politique nationale de lutte contre…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Espaces naturels sensibles (ENS) - Périmètres des sites naturels - Calvados - 2020

Protected sites
Les périmètres des sites naturels forment la synthèse des sites d'intervention du Conservatoire du littoral, des zones de préemption du conseil départemental, ainsi que des parcelles acquises en dehors des sites d'intervention et zones de préemption.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 days ago

Petite enfance - Maisons d'assistants maternels (MAM) - Calvados - 2020

Utility and governmental services
Les maisons d'assistants maternels (MAM), instituées par la loi n° 2010-625 du 9 juin 2010, regroupent deux, au minimum, et jusqu'à quatre assistants maternels agréés pour y accueillir chacun simultanément quatre enfants maximum, en fonction de la capacité d'accueil du local et de l'autorisation individuelle d'accueil de chaque assistant maternel.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Aménagement - Transports exceptionnels - Calvados - 2020

Transport networks
Les itinéraires des transports exceptionnels dans le département du Calvados sont arrêtés par le préfet après consultation du président du conseil départemental, le cas échéant : arrêté du 16 novembre 2018 modifiant celui du 21 mars 2018 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes", accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 days ago
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distribution format

File
× 9818
WFS Service
× 3755

license

Licence Ouverte 2.0
× 10062
Open Database License (ODbL 1.0)
× 66

type

Dataset
× 12484
none
× 139
Map
× 2
Non-geographic dataset
× 1

catalog

Géo-IDE
× 7249
PIGMA
× 1592
D@tARA
× 1504
GéoBretagne
× 1182
GéoGrandEst
× 1073
GéoNormandie
× 898
GÉOPAL
× 619
IDéO BFC
× 598
GéoGuyane
× 487
SIGLOIRE
× 433
Guyane SIG
× 422
GéoMayenne
× 400
GéoGuyane (local)
× 346
SIGLOIRE (local)
× 314
KaruGéo
× 290
GéoPicardie
× 181
GéoPicardie (moissonneurs)
× 181
CRAIG
× 174
IDéO BFC (local)
× 116
Catalogue des données du Calvados
× 109

organization

DDT Loir-et-Cher
× 466
DDT Drôme
× 460
DDTM Charente-Maritime
× 421
DDT Meurthe-et-Moselle
× 294
Département de la Mayenne
× 271
DDTM Gard
× 267
Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
× 250
DDTM 30 - SER
× 238
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 233
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 221
DDT Val-d'Oise
× 214
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 205
DDT Dordogne
× 201
DDT Orne
× 176
DDT Côte-d'Or
× 175
DDTM Bouches-du-Rhône
× 172
Région Normandie
× 172
DEAL Guyane
× 171
DDT Loiret
× 170
JOGUET-RECCORDON
× 170
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